top of page
MENTIONS LÉGALES

Ce site appartient à l’entreprise SAS CHENAY ENTREPRISE, représentée par Emilienne CHENAY.

Siret n° 31757599100029

Code NAF : 4331Z - Travaux de plâtrerie

Siège : Zone artisanale de Cantalauze – 31220 MARTRES TOLOSANE – HAUTE GARONNE

Adresse mail : chenay.entreprise@gmail.com

Téléphone : 05 61 90 34 49

 

Hébergement du site

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société WIX.

 

Conception du site

Le site a été conçu par l'Entreprise CHENAY.

 

Cookies

 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, photos, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’entreprise SAS CHENAY ENTREPRISE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Liens hypertextes

 

L’entreprise SAS CHENAY ENTREPRISE instaure des liens hypertexte avec d’autres sites sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. Tout préjudice direct ou indirect résultant de l’accès à un autre site relié par un lien hypertexte à www.chenay-entreprise.comne saurait engager sa responsabilité.

 

Les utilisateurs de www.chenay-entreprise.compeuvent mettre en place un hyperlien en direction du site avec l’autorisation expresse et préalable de l’entreprise SAS CHENAY ENTREPRISE.

 

Données

 

Alors que l’entreprise SAS CHENAY ENTREPRISE a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, elle ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

bottom of page